Taxi BrignaisMentions légales

Mentions Légales

Site taxi-brignais.fr — TITUS TAXI
Artisan taxi agréé dans le Rhône

Dernière mise à jour : mai 2025

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Éditeur du site

Sitetaxi-brignais.fr
Raison socialeTITUS TAXI
Adresse54 Rue Delandine
69002 Lyon
SIREN881 392 609
Directeur de publicationM. Idriss BACHA
(Artisan Taxi)
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Activité réglementée

L’activité de transport de personnes par taxi est une profession réglementée soumise à autorisation préfectorale.

ADSLicence n°221
délivrée par la Mairie de Lyon
Carte professionnellen° 00122085801
Commune de rattachementLyon
TarificationArrêté préfectoral du Rhône
(révisé annuellement)
Le taximètre est obligatoire. Les tarifs sont fixés par arrêté préfectoral du département du Rhône.
3

Hébergement du site

SociétéINFOMANIAK NETWORK SA
AdresseRue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève
4

Protection des données (RGPD)

Dans le cadre d’une réservation par téléphone ou WhatsApp, TITUS TAXI est amenée à traiter des données personnelles : nom, numéro de téléphone, adresses de prise en charge.

Finalité : Ces données sont uniquement utilisées pour la gestion de votre course, la facturation et la relation client. Elles ne sont jamais cédées ni vendues à des tiers.

Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l’exercer, contactez-nous par courrier au siège social ou par téléphone au 06 23 24 68 45.

5

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site taxi-brignais.fr (textes, images, logo « Taxi Brignais ») relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, est formellement interdite sans autorisation expresse du directeur de la publication.

Crédits photos : TITUS TAXI.
6

Médiation de la consommation

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d’accord, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite.

MédiateurCM2C
Adresse14 rue Saint Jean
75017 Paris
Site webwww.cm2c.net

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